Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES "SPECIFICS"
ATP, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
93450167
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2013

Présentation de la marque LES "SPECIFICS"

Déposée le 11 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) ATP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES "SPECIFICS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATP domicilié(e) 61, rue Froidevaux,75014 PARIS (dossier no 2232806) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 071 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2232806) - 92593 - France.

La marque LES "SPECIFICS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES "SPECIFICS" est expirée depuis le 11 janvier 2013.

ATP a également déposé les autres marques suivantes : ATP , MONTAIGNE , Millimètre , LIGNE OR , BALZAC , la maison des BIBLIOTHÈQUES et du Dressing , LIGNE NOIRE , RIALTO , LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES , MILLIMETRE


ATP, SA à conseil d'administration - 61, rue Froidevaux,75014 PARIS (dossier no 2232806) - 75014 - France - SIREN 562071175


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2232806) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2002 n°2232806 - Publication au BOPI 2002-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques